Conditions d'utilisation

Objet et acceptation

Ce site présente nos services, nos réalisations et nos coordonnées. En y accédant, vous acceptez les présentes conditions dans leur intégralité. Si vous n'y consentez pas, veuillez ne pas utiliser le site.

Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois applicables et à vous abstenir de toute activité susceptible de nuire à son fonctionnement, à sa sécurité ou aux autres utilisateurs.

Il est interdit de tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes, de collecter des données de manière automatisée ou de reproduire le contenu à des fins non autorisées.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site — textes, logos, images, mises en page et code — est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et demeure notre propriété ou celle de nos concédants. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Limitation de responsabilité

Le site est fourni « tel quel », sans garantie d'aucune sorte. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou son contenu.

Nous nous efforçons de maintenir l'information à jour, mais nous ne garantissons ni son exactitude ni son exhaustivité.

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers que nous ne contrôlons pas. Nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur disponibilité.

Modification des conditions

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page. Il vous appartient de la consulter régulièrement.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois applicables du Canada. Tout différend relève de la compétence exclusive des tribunaux du district judiciaire de Québec.